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20/01/2026 12:00 (heure de Paris) Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
27QUAL
PARCOURS QUALIFIANTS 2027
PARCOURS QUALIFIANTS 2027 La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27). La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
Région Occitanie

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Ce mode de candidature permet de déposer un pli de manière standard : les documents de candidature (exemples : DC1, DC2…) sont à déposer en pièces libres à l'étape suivante de réponse à la consultation.

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